Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GUEYZE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE

Numéro de dépôt :
1090572
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DE GUEYZE

Déposée le 19 mars 1979 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE GUEYZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE domicilié(e) (Société Civile) 17, rue Henri Martin 02800 LA FERE - France.

La marque CHATEAU DE GUEYZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE GUEYZE est expirée depuis le 19 mars 1989.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUQUE , PECH LATT , CHATEAU PECH-LATT , CHATEAU DE GUEYZE , TAMANOVA , BELAUSSEL , ALIX A.


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE - (Société Civile) 17, rue Henri Martin 02800 LA FERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Vins.